Bureau Statuts 2010 Règlement int. 2010 Assemblée Générale Médecins du club Articles de Presse Documents pratiques	Réglement intérieur - SCF Nouveau réglement Intérieur à confirmer lors de l'Assemblée Générale. Vous pouvez également télécharger la version pdf du règlement I - BUT Article I. - Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement du club conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il est rappelé ici : - que le Subaqua Club du Faucigny (SCF), dont le siège social est : Centre Nautique 80 rue Carnot 74300 Cluses, est une association loi 1901, affiliée à la FFESSM sous le n° 1474058 et agréée par le Ministère de la Jeunesse et Sports n° 74S92 ; - que ses dirigeants et encadrants sont tous bénévoles. II - COMPOSITION DU CLUB Article II.1. – Le club se compose de licenciés à jour de leur cotisation-club dontle montant est fixé chaque année par le comité directeur (plus frais de dossier lors de la première adhésion). Article II.2. – L'âge minimum est fixé à 14 ans, mais ramené à 12 ans pour les enfants de plongeurs adhérents. Une autorisation parentale (ou du tuteur) est exigée. Dans le cadre de formation spécifique « enfants » l’âge minimum peut être ramené à 8 ans sur décision du comité directeur, pour une année renouvelable ou non. Article II.3. – Le certificat de non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique sera établi suivant l’annexe 2-2 du règlement médical de la FFESSM. L'adhésion est tributaire, pour les débutants, d'un test d'aptitudes défini par le comité. Article II.4. – Les nouveaux adhérents doivent avoir acquitté les droits d'adhésion au plus tard après la troisième séance d'entraînement. Pour les anciens, la date est fixée au 31 décembre. Passé ce délai, l'accès au bassin de la piscine et aux activités du club leur sera refusé. Article II.5. – L'exonération de la cotisation-club est automatique pour les membres du Comité dès leur entrée. Elle est donnée après une année et pour une année aux cadres formateurs. Ces cadres doivent encadrer à plein temps une session (piscine, lac, théorie). Article II.6. – Les licences à prix coûtant ne donnent pas accès aux activités et prestations du club. Article II.7. – En prenant sa licence, chaque membre du club s'engage à respecter le présent règlement et assure au club une participation effective pour son bon fonctionnement. Article II.8. – Le comité peut être amené à refuser la délivrance d'une licence/adhésion à toute personne ayant, par son comportement et/ou son état d'esprit, fait du tort à la bonne marche du club. III - ROLE DU COMITE, DE SES MEMBRES ET COMMISSIONS Article III.1. – Le comité est élu lors de l'Assemblée Générale qui se tient chaque année, par les adhérents à jour de leur cotisation et ayant au moins 6 mois d'ancienneté. Renouvelable par tiers tous les ans, il se compose de 12 membres maximum (6 au minimum). A chaque assemblée générale, il est procédé à l’élection du comité. Ce dernier élit le président du SCF. Le comité définit les objectifs du club et assure son fonctionnement. Il se réunit autant de fois que nécessaire. Article III.2. –Le (la) Président(e) : il (elle) représente le club auprès des pouvoirs publics et des organismes privés. Il (elle) peut déléguer ses pouvoirs pour des objets définis et limités. Il (elle) convoque les Assemblées Générales, les réunions du Comité. En cas de partage des voix, sa voix est prépondérante. Article III.3. – Le secrétaire établi un compte rendu de chaque réunion du comité. Ce compte rendu est affiché dans les locaux du S.C.F. Il est également adressé par messagerie électronique à tout membre ayant communiqué ses coordonnées. Article III.4. –Le (la) secrétaire rédige un compte rendu des réunions du comité informé des activités, projets ou orientations du club ; affiche à la piscine le compte-rendu de la dernière réunion du comité et, régulièrement, toute nouvelle information. Article III.5. – Le (la) Trésorier(ère) : gère les comptes ; fait les demandes de subventions avec le Président ; paie les factures, encaisse l'argent ; établit le budget présenté à l'A.G. Article III.6. – Le (la) Responsable Technique : titulaire du niveau 2 d'encadrement (plongeur niveau 4 initiateur ou stagiaire pédagogique), il doit se tenir au courant des dernières informations de la Commission Technique Nationale (CTN), et en faire part à tout l'encadrement. La commission technique et toute l'équipe d'encadrement se réunit une fois par an pour l'organisation des activités de la saison suivante. Il (elle) peut organiser, sans la prendre en charge personnellement, la session d'initiateur et la préparation au brevet de secourisme reconnue par la FFESSM. Les épreuves des N1 se déroulent sous son autorité et seront signées par lui (elle)- même ou par le (la) président(e) du club après son avis (texte de la CTN du 17/06/95). Il (elle)définit les orientations techniques du club et supervise les formations assurées au sein du club, planifie et coordonne les besoins de chaque formation tout au long de la saison, définit les besoins matériels de diverses formations. Article III.7. – Le (la) Responsable du matériel : recrute chaque année ses adjoints pour l'aider dans ses tâches ; assure avec eux l'entretien et les réparations du matériel (bouteilles, détendeurs, masques, compresseur, etc.); gère le contrôle de la réintégration du matériel après chaque séance ; veille à ce que seules les personnes habilitées pénètrent dans le local compresseur ; se préoccupe des améliorations à apporter pour une bonne gestion du matériel ; organise et initie des équipes de "gonfleurs" dans chaque session pour les sorties lac. Article III.8. – Le (la) Responsable des licences : assure, en début de saison, la distribution des documents nécessaires pour la délivrance des licences et adhésions ; veille au paiement des cotisations aux dates fixées tient à jour un le fichier des adhérents et veille aux fins de validité des certificats médicaux de non contre indication à la pratique des activités organisés par le SCF. Article III.9. – Le (la) Responsable des sorties : s'occupe de trouver des clubs pour les sorties, fait les réservations. Il (elle) favorise et stimule l'intérêt et prend les inscriptions ; s'occupe également des autres sorties organisées par le club, demandant des réservations et inscrites au calendrier IV - SEANCES D'ENTRAINEMENT PISCINE Article IV.1. – Elles ont lieu suivant les créneaux horaires attribués par le centre nautique et précisés en début de chaque saison. Les adhérents veilleront à ne pas perturber le bon fonctionnement de la piscine, notamment en évitant les "bouchons" dans les lieux de passage Article IV.2. – Chaque adhérent se conforme au règlement de la piscine. Article IV.3. – Un responsable de bassin se désignera avant chaque séance et s'inscrira sur « cahier piscine » ; il devra être titulaire au minimum du Brevet d'initiateur. C'est lui qui devra mettre en œuvre les procédures de secours en cas d'accident. Il devra également veiller et contrôler que les règles de sécurité sont respectées par les différents responsables de sessions. Article IV.4. – Rôle des responsables de sessions (niveau initiateur minimum) : diriger et coordonner les séances en fonction de ce qui a été décidé par la commission technique. Article IV.5. – Il est interdit de pratiquer l'apnée seule. Article IV.6. – Le club n'est pas responsable d'éventuelles disparitions au niveau du vestiaire. V - MATERIEL Article V.1. – L'accès aux locaux matériel, et en particulier celui du compresseur, est formellement interdit à toute personne non habilitée. Article V.2. – Les personnes habilitées à pénétrer dans le local compresseur sont : le responsable de la commission matériel, l'équipe constituée pour le gonflage et l'entretien, les responsables de sessions, ainsi que les adhérents ponctuellement autorisés. Article V.3. – La distribution du matériel se fait par un responsable de session aux jours et heures précisés en début de chaque saison. Article V.4. – Gonflage des blocs privés : les blocs doivent être déposés et récupérés aux heures de distribution du matériel (Article V-2). Article V.5. – L'utilisation du matériel du club ne peut se faire qu'à l'intérieur des séances et sorties organisées par le club, le prêt pour une utilisation privée est donc interdit. Article V.6. – Tout mouvement (sortie et entrée) de matériel pour les plongées hors piscine doit être inscrit sur le cahier par le responsable de session ou par une personne désignée par ce dernier. Article V.7. – Les TIV des bouteilles privées : leur montant est fixé chaque année par le comité, l'argent ainsi récupéré servant à la formation de nouveaux TIV. VI - LES SORTIES CLUB Article VI.1. – Tout plongeur licencié au club et présent sur le même site qu'une sortie club sera considéré comme faisant partie de cette sortie et devra donc s'inscrire auprès du directeur de plongée. Article VI.2. – Les responsables de session doivent présenter aux directeurs de plongée leur(s) objectif(s) de plongée avant la sortie, de façon à ce que ceux-ci puissent choisir le lieu en connaissance de cause. Article VI.3. – Les directeurs de plongée sont seuls juges pour approuver ou refuser l'objectif d'une plongée en lac. Article VI.4.– A chaque sortie, le directeur de plongée doit prendre note des paramètres de chaque palanquee et les inscrire sur le cahier.
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